Conditions générales de vente

En amont, il est important pour nous de préciser que les oeuvres commercialisées sur le site www.moga.art peuvent être sensibles à l’environnement. Afin de vous permettre de profiter le plus possible de nos oeuvres, nous vous conseillons de les exposer le moins possible au soleil (u moins directement), ne pas les placer au dessus d’un chauffage ou climatisation et de ne pas les exposer dans des pièces trop humides.

Dernière mise à jour le 11 Septembre 2023

Champ d'application

Les présentes Conditions générales constituent un accord juridique entre vous et MoGA SAS (ci-après dénommée « MoGA ») régissant la relation commerciale dans le cadre de l’acquisition d’une oeuvre sur le site www.moga.art. Sont exclusivement applicables les Conditions Générales de Vente suivantes dans leur version en vigueur au moment de la commande. MoGA ne reconnaît aucune condition divergente du client, à moins que MoGA n'ait expressément reconnu leur validité par écrit.

Contractualisation

Les oeuvres présentés dans la boutique en ligne ne représentent pas une offre légalement ferme, mais un catalogue en ligne non contractuel. Avant de compléter la commande et effectuer le paiement, une vue récapitulative s’affichera afin que vous puissiez vérifier l’ensemble des éléments (produits, adresses, informations pour la livraison, etc.). Une fois la commande passée, vous vous engagez envers MoGA à payer les produits figurant dans votre panier de commande.

Dès réception du paiement, nous validons automatiquement votre commande et préparons le processus d’envoi. Vous recevez par courriel directement après l'envoi de la commande une confirmation de commande qui reprend les détails de votre commande.

MoGA vous recommande pour votre sécurité d'imprimer les données de la commande et les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la commande. Toutes les communications se font en français.

Tarification et prix

Tous les prix indiqués sur le site www.moga.art sont définitifs et incluent la TVA (taxe sur la valeur ajoutée). Sauf mention contraire, les frais d’envoi sont inclus dans les commande. Vous pouvez effectuer votre paiement par carte via notre partenaire sécurisé Payplug.

Rétractation

Nos oeuvres étant imprimées et tirées sur mesure et à la demande, le droit de rétractation ne s’applique pas. Un retour sans frais supplémentaires (hors frais d’envoi à la charge du client) est néanmoins possible dans les 14 jours.

Livraison

La livraison des oeuvres s’effectue à l’adresse indiquée lors de votre confirmation de commande. Sauf indication contraire, nos oeuvres sont envoyées via notre partenaire Chronopost. Les délais indiqués lors de votre commande sont donnés à titre purement indicatif.

Certificat d’authenticité

En parallèle de la réception de l’oeuvre, vous recevrez également (lors de la même commande ou en parallèle de celle-ci) un certificat d’authenticité signé (numériquement) par l’auteur de l’oeuvre, vous indiquant notamment les informations de l’oeuvre et le numéro de l’édition que vous avez commandé.

Réserve de propriété

Les oeuvres restent la propriété de MoGA jusqu’au paiement intégral et définitif.

Cession de droits

Avec l'achat d'une réimpression, vous faites uniquement l'acquisition de la propriété de la réimpression. Aucun autre droit d'utilisation n'est conféré. Toute reproduction, diffusion, location, mise à disposition du public ou autre exploitation analogique ou numérique est interdite.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.